Arrêté du 30 août 2000 portant nomination à l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

J.O. Numéro 207 du 7 Septembre 2000 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance

Arrêté du 30 août 2000 portant nomination à l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

NOR : MEND0002186A

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 30 août 2000, sont nommés membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur, au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées, en qualité de représentants du ministre de l'agriculture et de la pêche :
- titulaire : M. Jean-Claude Lebossé, en remplacement de M. Claude Bernet ;
- première suppléante : Mlle Christine Hessens, en remplacement de Mme Danièle Assens ;
- deuxième suppléante : Mme Sophie Costedoat, en remplacement de Mme Mathilde Barba.
Les intéressés sont nommés pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur.